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Site-portail "La Découverte d'André Berthier. Le portail des Archives" - Mentions légales

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1 - Propriétaire et éditeur du site portail

  • Propriétaire : ArchéoJuraSites (association loi 1901)
  • Responsable : Françoise Dubois, en qualité de présidente
  • Siège social :  24 Grande Rue - 39150 Chaux-des-Crotenay
  • Adresse postale : ArchéoJuraSites - 24 Grande Rue - 39150 Chaux-des-Crotenay
  • Adresse courriel : info@archeojurasites.org
  • Téléphone : 03 84 51 45 62
  • Ce site est hébergé par la société OVH.

2 - Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Raison sociale de l’hébergeur : OVH
  • Adresse de l’hébergeur - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
  • Site web de l’hébergeur : www.ovh.com  
  • Téléphone : 0 899 701 761

3 – Conditions générales et légales d’utilisation du site-portail et des services proposés

Les utilisateurs du site-portail berthier.archeojurasites.org s’engagent à respecter les règles d’éthique en usage, à en respecter la philosophie générale (contribution à la mémoire de la découverte et des travaux d’André Berthier).
L’utilisation du site-portail implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.  Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site-portail est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’administrateur du site-portail, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

a) Propriété intellectuelle
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b) Droit de retrait
Le site-portail met en ligne, pour une très large part, des archives déposées par la famille d’André Berthier auprès de l’association ArchéoJuraSites qui s’est engagée à en assurer la publication via le site-portail. La famille d’André Berthier se réserve le droit de ne pas autoriser ArchéoJuraSites à diffuser, via le site-portail, tout document qui pourrait s’avérer contraire à ses intérêts.

c) Limitation de responsabilité
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d) Contributions des utilisateurs internautes
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e) Données personnelles et Déclaration à la CNIL

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ArchéoJuraSites, en tant qu’association n’est pas assujettie à déclaration auprès de la CNIL.

f) Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. Tout désaccord ou litige n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Lons-le-Saunier (39).

4 – Conditions particulières et techniques d’utilisation

a) Textes
Les documents diffusés en version électronique sur ce site-portail ont fait l'objet de nombreuses relectures mais peuvent encore contenir des erreurs. Si tel était le cas, merci d’en avertir le responsable de la rédaction ou le webmestre. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où ils ont été  téléchargés et celui où on en prend connaissance.

b) Anti-virus
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5 - Crédits

a) Conception et développement
La conception et le développement de ce site-portail et de ses spécificités techniques ont été réalisés par la société DOC&CO – docandco.fr : Odile Giraud et Franck Laurès avec la version 7 du logiciel Open Source DRUPAL dans le respect des normes W3C, et le moteur Solr. Drupal www.drupal.org est un CMS libre sous licence GNU : gnu.org/licenses/. Solr est un outil Open Source de Lucène http://lucene.apache.org/solr.

b) Crédit photographique
Pour la page d’accueil : ©ArchéoJuraSites et ©Claire Berthier
Pour les pages présentant des contenus photographiques: ©ArchéoJuraSites et photographes particuliers mentionnés.

c) Contributions

Membres de l'équipe ArchéoJuraSites ayant contribué, à des titres divers au développement du Portail des Archives:  André Alix, François Billot, Claire Berthier, Jean-François Boos, Françoise Dubois, Jacques Dubois, Jean-Pierre Fumey, Nicole Gérard, Odile Giraud, Daniel Jacquiot, Alain Mariot, Jean Michel, Jean Monneret.

 - Juillet 2024 - ArchéoJuraSites