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Site-portail "La Découverte d'André Berthier. Le portail des Archives" - Mentions légales

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1 - Propriétaire et éditeur du site portail

  • Propriétaire : ArchéoJuraSites (association loi 1901)
  • Siège social : Mairie - 24 Grande Rue - 39150 Chaux-des-Crotenay
  • Adresse postale : ArchéoJuraSites - 24 Grande Rue - 39150 Chaux-des-Crotenay
  • Adresse e-mail : info@archeojurasites.org
  • Téléphone : 03 84 52 09 50
  • Ce site est hébergé par la société OVH.

2 - Hébergeur

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Raison sociale de l’hébergeur : OVH
  • Adresse de l’hébergeur - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
  • Site web de l’hébergeur : www.ovh.com  
  • Téléphone : 0 899 701 761

3 – Conditions générales et légales d’utilisation du site-portail et des services proposés

Les utilisateurs du site-portail http://berthier.archeojurasites.org s’engagent à respecter les règles d’éthique en usage, à en respecter la philosophie générale (contribution à la mémoire de la découverte et des travaux d’André Berthier).
L’utilisation du site-portail implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.  Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site-portail est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’administrateur du site-portail, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

a) Propriété intellectuelle
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b) Droit de retrait
Le site-portail met en ligne, pour une très large part, des archives déposées par la famille d’André Berthier auprès de l’association ArchéoJuraSites qui s’est engagée à en assurer la publication via le site-portail. La famille d’André Berthier se réserve le droit de ne pas autoriser ArchéoJuraSites à diffuser, via le site-portail, tout document qui pourrait s’avérer contraire à ses intérêts.

c) Limitation de responsabilité
La responsabilité d’ArchéoJuraSites ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site-portail ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. ArchéoJuraSites ne saurait notamment être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site Web. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

d) Contributions des utilisateurs internautes
Les commentaires postés sur le site-portail par les utilisateurs authentifiés sont modérés à posteriori. Les commentaires postés par les utilisateurs anonymes sont modérés à priori. Un modérateur peut supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution d’un utilisateur anonyme qui serait contraire à la Loi.
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e) Données personnelles et Déclaration à la CNIL
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
ArchéoJuraSites, en tant qu’association n’est pas assujettie à déclaration auprès de la CNIL.

f) Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français. Tout désaccord ou litige n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Lons-le-Saunier (39).

4 – Conditions particulières et techniques d’utilisation

a) Textes
Les documents diffusés en version électronique sur ce site-portail ont fait l'objet de nombreuses relectures mais peuvent encore contenir des erreurs. Si tel était le cas, merci d’en avertir le responsable de la rédaction ou le webmestre. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où ils ont été  téléchargés et celui où on en prend connaissance.

b) Anti-virus
Certains dangers sont inhérents au téléchargement de tout fichier sur Internet. L'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc …) avant de procéder au téléchargement de tout fichier. L'utilisateur a, à lui seul, la responsabilité d'assurer la protection et la sauvegarde des données et de l'équipement utilisés en relation avec un logiciel.?ArchéoJuraSites ne sera pas tenu pour responsable de tout dommage subi du fait de l'utilisation ou du fonctionnement d'un fichier. ?

c) Liens hypertextes
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d) Mieux voir ce site
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5 - Crédits

a) Conception et développement
La conception et le développement de ce site-portail et de ses spécificités techniques ont été réalisés par la société DOC&CO – www.docandco.fr  : Odile Giraud et Franck Laurès avec la version 7 du logiciel Open Source DRUPAL dans le respect des normes W3C, et le moteur Solr. Drupal www.drupal.org est un CMS libre sous licence GNU : www.gnu.org/licenses/. Solr est un outil Open Source de Lucène http://lucene.apache.org/solr.
 

b) Crédit photographique
Pour la page d’accueil : ©ArchéoJuraSites et ©Claire Berthier
Pour les pages présentant des contenus photographiques: ©ArchéoJuraSites et photographes particuliers mentionnés.

c) Contributions

Membres de l'équipe ArchéoJuraSites ayant contribué, à des titres divers au développement du Portail des Archives:  André Alix, François Billot, Claire Berthier, Jean-François Boos, Françoise Dubois, Jacques Dubois, Jean-Pierre Fumey, Nicole Gérard, Odile Giraud, Daniel Jacquiot, Alain Mariot, Jean Michel, Jean Monneret.