Lettre du 10 oct. 1991 de l'A.F.A.N. à C. Mordant : règlement des factures

Origine du document:

Lieu de conservation:

Type de document:

Cote de classement: 
C-1991-02103

Auteur personne physique:

Auteur collectivité:

Classeur: 
C6_BG1
Boîte: 
12

Langue:

Date: 
10/10/1991
Pagination: 
1 p.
Année de production: 
1991

Destinataire (personne physique):

Note: 

Le Président de l'A.F.A.N. rappelle au Directeur des Antiquités de Franche-Comté les règles relatives au paiement des factures des chantiers de fouilles. Les factures de plus de 1.500 F doivent être réglée par le siège de l'A.F.A.N. et non par l'échelon régional. Copie est transmise à André Berthier.

Descripteurs méthodologiques:

Destinataire (personne morale):


Pièces-jointes: 
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