Trois lettres de sept.-oct 1974 entre M. Fernique, A. Berthier et R. Dumoulin, préfet : lotissement à Syam

Origine du document:

Lieu de conservation:

Type de document:

Cote de classement: 
C-1974-04002

Auteur personne physique:

Classeur: 
D_B_D_(70+71+61)
Boîte: 
22

Langue:

Date: 
23/09/1974

Campagnes:

Collation: 
Une lettre manuscrite (Fernique)
Pagination: 
2 p. + 1 p. + 1 p.
Année de production: 
1974

Destinataire (personne physique):

Note: 

Le 23 septembre 1974, Marguerite Fernique alerte André Berthier sur un futur lotissement dans la plaine de Syam (ferme Gaillard, usine Patoz, source intermittente) et lui suggère d'écrire au Préfet Dumoulin. Berthier s'exécute le 25 septembre, en commençant par évoquer les échanges antérieurs à propos des autorisations de sondages : il demande à avoir copie du plan du lotissement. Le Préfet R. Dumoulin répond le 15 octobre en communiquant le plan de situation mais ne dispose pas de plan plus précis (lotissement encore à l'état de projet).

Descripteurs topographiques:

Descripteurs méthodologiques:


Pièces-jointes: 
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