Michel Chavetnoir, vice-président du Conseil Général du Jura transmet à Jean-Yves Guillaumin le texte du décret du 14 août 1991 portant réglementation des fouilles archéologiques. Guillaumin en communique copie à André Berthier le 15 janvier 1992 en le commentant. Le texte ne change toutefois pas grand chose pour l'équipe Berthier. Il évoque par ailleurs une prochaine réunion du CA de l'A.L.E.S.I.A.
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