Arrêté du 4 novembre 1998 modifiant la liste des sites archéologiques d'intérêt national

Origine du document:

Lieu de conservation:

Type de document:

Cote de classement: 
J-1998-04423

Auteur collectivité:

Classeur: 
G_H
Boîte: 
23

Langue:

Date: 
27/11/1998

Thèmes:

Pagination: 
1 p.
Année de production: 
1998

Titre Revue Périodique:

Note: 

Parution au Journal Officiel du 27 novembre 1998 de l'arrêté du Ministère de la culture et de la communication en date du 4 novembre précédent. Ne fait plus partie de la liste des sites archéologiques d'intérêt national au sens de l'article 4 du décret n°94-422 du 27 mai 1994 susvisé : “Alésia : le site de la bataille de 52 av. J.-C., le site gallo-romain et du haut Moyen Age (Alise-Sainte-Reine, Côte d'Or)”. 

Descripteurs méthodologiques:

Lieux cités:

Notices associées: 
Question parlementaire - modification de la liste des sites archéologiques d'intérêt national

Pièces-jointes: 
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